Les Herbiers. Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre

Le Conseil municipal se réunit le lundi 21 septembre à 18h30, à la mairie des Herbiers, rue du Tourniquet. Découvrez l’ordre du jour.

L’ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 21 septembre à 18h30 est le suivant :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

• 1- Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
• 2- Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
• 3- Equipements communaux : approbation d’une charte d’utilisation dans le cadre de la crise sanitaire
• 4- Dérogation au repos dominical pour l’année 2020
• 5- Modification des représentants de la commune aux conseils d’administration des établissements publics d’enseignement secondaire
• 6- Subvention au CCAS – Exercice 2020
• 7- Budget 2020 – Décision modificative n°1
• 8- Refinancement du prêt locatif social pour la création du centre d’habitat, rue Marcel Cerdan – Garantie d’emprunt à l’ADAPEI ARIA de Vendée
• 9- Cession de bâtiments modulaires à France Modulaire Service
• 10- Modification du tableau des effectifs
• 11- Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle COVID 19
• 12- Modalités de mise en place du télétravail régulier
• 13- Avenant n°3 à la Convention de prestations de service avec la CCPH pour 2020
• 14- Marché de services d’assurances pour la commune des Herbiers – Autorisation de signature
• 15- Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenants n°1 aux lots 2 et 6 – Avenants n°2 aux lots 1, 5 et 7 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

• 16- Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Aménagement extérieur du futur Pôle Solidarité
• 17- Marchés de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenants n°2 au lot 1 et n°1 aux lots 3, 4, 5, 10 et 11 – Autorisation de signature
• 18- Cession du lot n°2 rue Jean Mermoz à Mme Myriam GUERY
• 19- Cession d’une parcelle communale sise le Grouteau au profit de l’aménageur ORYON
• 20- Echange foncier sans soulte entre la ville et l’association le Grand Logis – Rue Abbé Favreau
• 21- Cession de terrains communaux – Détermination des critères d’attribution
• 22- Dénomination de rues pour les lotissements le Domaine du Chêne, Simone Veil et la Tranche 8 de la Tibourgère
• 23- Approbation du projet de périmètre délimité des abords des monuments historiques

Famille et cadre de vie

• 24- Convention relative à l’édition 2021 de la Folle Journée de Nantes en région
• 25- Attribution d’une aide à la création à la compagnie Argilis
• 26- Adoption du règlement du Salon des Artistes 2021
• 27- Subventions encadrement – Répartition aux clubs sportifs
• 28- Subventions « exceptionnelles » attribuées aux clubs sportifs
• 29- Versement d’une participation à la commune de Mesnard La Barotière pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2019-2020