Les Herbiers. Retrouvez le conseil municipal en ce moment même sur YouTube

C’est dans la grande salle de l’Espace Herbauges que le Conseil municipal se réunira pour délibérer ce lundi 7 décembre à 18h30. Une séance fermée au public, en raison de la situation sanitaire, qui sera diffusée en direct sur la chaîne Youtube de la Ville des Herbiers et sur le site web de la Ville des Herbiers.

Ce lundi 7 décembre, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l’ordre du jour 35 délibérations. Une séance qui se déroulera dans la grande salle de l’Espace Herbauges afin de respecter les règles de distanciation sociale. De plus, pour ces mêmes raison sanitaires, la séance ne sera pas ouverte au public. Elle sera donc diffusée en direct sur la chaîne Youtube de la Ville des Herbiers, ainsi que sur le site web de la Ville des Herbiers.

L’ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

• 1- Dérogation au repos dominical pour l’année 2021.
• 2- Rachat d’un caveau aménagé à M et Mme Allais Jacques suite à renonciation à concession.
• 3- Décision modificative n°2.
• 4- Attribution d’une subvention diverse.
• 5- Titres de recettes : admissions en non-valeur.
• 6- Remise gracieuse de loyers dans le cadre de la crise sanitaire.
• 7- Instruction budgétaire M14- mise à jour des modalités d’amortissement.
• 8- Débat d’orientations budgétaires 2021.
• 9- Modification du tableau des effectifs.
• 10- Convention de prestations de service avec la CCPH pour 2021.
• 11- Convention de prestation de service entre les Herbiers et Vendrennes.
• 12- Modification de l’organigramme cible des services de la ville.
• 13- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du COS.
• 14- Subvention de la Ville au COS pour 2020 et 2021.
• 15- Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG 85
• 16- Adhésion à la demande de consultation en vue d’une souscription au contrat groupe assurance des risques statutaires.
• 17- Marché de fourniture de produits d’entretien – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Résiliation du lot 6 – Equipements jetables d’hygiène.
• 18- Marché de fourniture de produits d’entretien – Accords-cadres avec émission de bons de commandes – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature.
• 19- Marché de prestation de nettoyage entretien et hygiène des bâtiments publics – accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°2 au lot 2 – Autorisation de signature.

Aménagement de la Ville et grands travaux

• 20- Marché de fourniture d’espaces verts- Accords-cadres avec émission de bons de commandes- Constitution d’un groupement de commandes- Autorisation de signature.
• 21- Marché d’entretien d’espaces verts- Accords-cadres avec émission de bons de commandes- Constitution d’un groupement de commandes- Autorisation de signature.
• 22- Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un pôle solidarité- Avenants aux marchés de travaux – Autorisation de signature.
• 23- Validation du dossier d’approbation de la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme de la ville des Herbiers.
• 24- Désaffectation et déclassement du domaine public communal préalable à la cession d’une portion de parcelle communale sise lieu-dit la Goupillère au profit de Mr Gourdon.
• 25- Cession d’une portion de parcelle d’un terrain communal cadastre section AC 453 au profit de Mr LAURENT POTIER.
• 26- Abrogation de la délibération n°21 du 23 Avril 2018 relative à la cession du lot n°15 dans le lotissement communal de la Pepinière au profit de M. Hugues Merlet.
• 27- Autorisation de signature d’un acte de servitude d’une canalisation de gaz avec GRDF.
• 28- Participation à Vendée Eau pour la pose d’hydrants à la Dignée et Rue de la Tisonnière.
• 29- SAPL- Agence de service aux collectivités locales de Vendée- Rapport annuel des représentants.

Famille et cadre de vie

• 30- Acquisition d’une sculpture appartenant à l’artiste Pierre-Augustin Marboeuf.
• 31- Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) pour la période 2020-2023.
• 32- Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs.
• 33- Subventions kilométriques au Vélo Club Herbretais pour participation aux championnats de France et d’Europe.
• 34- Versement d’une participation à la commune de Saint Fulgent pour les dépenses de fonctionnement de l’école publique. Année 2019- 2020.
• 35- Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles primaires privées des Herbiers – Contrat d’association 2021.